Comprendre le décompte de prestations

Le diagnostic est indiqué à l’aide du «code tessinois». Il se compose d'une lettre majuscule et d'un chiffre et n'indique qu'une catégorie de maladie très large. Le code N1, par exemple, correspond à «Maladies allergiques de la peau/eczéma».

• TG signifie «tiers garant», c’est-à-dire que l’assuré-e paie la facture et envoie le justificatif à sa caisse-maladie pour remboursement.
• TP veut dire «tiers payant» et signifie que la facture est envoyée directement à l’assurance.

Ils indiquent les tarifs appliqués.

Exemples:

• 001: TARMED
• 316: liste des analyses
• 400: liste des spécialités qui contient tous les médicaments pris en charge par l’assurance de base

Chaque prestation médicale possède un code. Les prix des médicaments et les prestations de laboratoire sont publiés sur le site Web de l’Office fédéral de la santé publique.

Exemples:

• 00.0010: les cinq premières minutes de la consultation
• 00.0020: toutes les autres tranches de cinq minutes
• 00.0030: les cinq dernières minutes

Chaque prestation médicale est facturée dans toute la Suisse avec le même nombre de points tarifaires. Les cinq premières minutes d’une consultation correspondent par exemple à 9,57 points tarifaires. Le TARMED répertorie environ 4’500 prestations médicales et constitue ainsi l’inventaire des prestations médicales le plus détaillé au monde.

Contrairement aux points tarifaires, la valeur du point tarifaire varie d’un canton à un autre. Lorsque l’on multiplie les points tarifaires d’une prestation par la valeur du point tarifaire, on obtient le prix de la prestation médicale.

La prestation technique englobe l’infrastructure (loyer, électricité et nettoyage) et le personnel non médical (assistant-e-s de cabinet). En Suisse, cela est facturé avec le même nombre de points tarifaires.

La valeur du point tarifaire de la prestation technique est équivalente à celle de la prestation médicale.

0 signifie code de prestation obligatoire. Ici, le logiciel avec lequel le décompte a été établi est important. Ceci est toujours indiqué en haut à droite de la facture TARMED. Si «Version 4.0» figure à cet emplacement, cela correspond au code de prestation obligatoire 0, qui signifie que l’assurance de base obligatoire doit prendre les frais en charge; en revanche, un 1 correspond à une prestation non obligatoire. À partir de la version 4.3, c’est exactement l’inverse: 0 déclare ici une prestation non obligatoire et 1 une prestation obligatoire.

PT LA x VPT LA plus PT PT x VPT PT

LiMA signifie «Liste des moyens et appareils». Elle englobe tout ce dont la patiente ou le patient a besoin pour effectuer des contrôles, se soigner ou bénéficier d’une aide à son domicile: bandelettes de test pour le contrôle de la glycémie, appareils respiratoires, béquilles etc. Tout ce qui figure sur la liste est pris en charge par l’assurance de base. Nous recommandons d’utiliser le traducteur Tarmed pour décrypter les factures médicales complexes. Vous le trouverez sur le portail clients myAtupri.